Informations générales
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.calnbiz.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Dénomination : www.calnbiz est le site présentant une partie des activités de la société Assorg, SAS au capital de 28 400 € (752 001 362 RCS Paris)
Adresse du siège social : 31bis-33 rue Daru 75008 Paris
SIRET : 752 001 362 00017
e-mail : amaury.catrice [at] assorg.fr
Responsable de la publication : Amaury Catrice, président
Conception du site : pasSweb (2 rue des Vieux Puits 78540 Vernouillet)
Hébergement du site : OVH (2 rue Kellermann 59100 Roubaix)
Crédits photos : Unsplash, Pixabay
Contenu du site et liens hypertexte
CALNBIZ et tout prestataire contribuant à la conception et à la mise en ligne de ce site internet s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations qui y figurent. CALNBIZ et ses prestataires se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée.
Le site www.calnbiz.fr contient un certain nombre de liens hypertexte vers d’autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable auprès du propriétaire du site. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.